statuts de l'association grouna festival

Article premier Sous le nom d’Association Grouna festival est constituée une association à but culturel, selon les art. 60 ss. du CCS.

Article 2 L’Association a pour but d’organiser le « Grouna festival ».

Article 3 L’Association a son siège au domicile du président.

Article 4 L’Association est constituée d’un Comité de six personnes.

Article 5 Les ressources de l’Association proviennent de subventions ou de dons.

Article 6 Le Comité se compose de six membres. Le Président est élu par le comité.

Article 7 L’Association est valablement engagée par la signature d’un des six membres du Comité.

Article 8 Le Comité est chargé :
-de prendre les mesures utiles pour atteindre le but culturel fixé.
-de prendre les décisions relatives à l’admission et à la démission des membres, ainsi qu’à leur exclusion éventuelle.
-de veiller à l’application des statuts, de rédiger les règlements indispensables et d’administrer les biens de l’Association.

Article 9 Le Comité tient les comptes de l’Association qui sont soumis à chaque exercice à deux vérificateurs des comptes.

Article 10 Chaque membre du Comité a droit à une voix. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents.

Article 11 Les élections et les votations se font à main levée.

Article 12 Toute démission doit être adressée par écrit au Comité.

Article 13 Le Comité a la faculté d’exclure un membre qui n’observe pas ses obligations à l’égard de l’Association ou qui lui cause du tort.

Article 14 Les présents statuts ont été adoptés à Genève, le 10 janvier 2006, par l’Assemblée constitutive.

Au nom de l’Association : Le Président : Sylvain Bachmann
Les membres du Comité : Martin Maeder, Jérôme Hollenstein, Thierry Rochat, Jonathan Ohana, Mathieu Chevallier